Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIALE
SA AGRO MARCHE STRATEGIES

Numéro de dépôt :
95599254
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque INITIALE

Déposée le 23 novembre 1995 par la société SA AGRO MARCHE STRATEGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société SA AGRO MARCHE STRATEGIES domicilié(e) AGROPARC BAT B BP 1222, 84911 AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 179 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA AGRO MARCHE STRATEGIES - France.

La marque INITIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALE est expirée depuis le 23 novembre 2005.

SA AGRO MARCHE STRATEGIES a également déposé les autres marques suivantes : OPALINE


SA AGRO MARCHE STRATEGIES - AGROPARC BAT B BP 1222, 84911 AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 380179580


SA AGRO MARCHE STRATEGIES - France


Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491146 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Fruits et légumes frais